Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMÉTHÉE
ENERGIE SYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
1478363
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/02/1998

Présentation de la marque PROMÉTHÉE

Déposée le 1 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PROMÉTHÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) 3, route de Cholet, 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Jean-Pierre GABORIT P.D.G. - France.

La marque PROMÉTHÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMÉTHÉE est expirée depuis le 1 février 1998.

ENERGIE SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY VISION , ENERGY BOX , SUBSTANTIFIC , ENERGIE SYSTEME , ENERGIE-VISION , ENERGIE SYSTEME , ALLO MA PUCE , HOME MEGA , MICRO GTB


ENERGIE SYSTEME S.A. - 3, route de Cholet, 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE. - France


monsieur Jean-Pierre GABORIT P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Système de Télégestion des Energies